Imprimer

Mentions Légales

1) SITE INTERNET PUBLIÉ PAR

AbTime
82, Rue Jean Jaurès
95870 Bezons
Téléphone : +33 (1)30 766 604
http://www.abtime.fr/
Directeur de la publication : Mr Vandevelde Françis.

PRIME TIME EVENEMENT
RCS Pontoise B 412 566 994
Nom commercial : AB TIME
SARL au capital de 7.622,45 EURO
Siret: 41256699400015
APE : 9329Z
TVA : FR 06 412566994

Site hébergé par :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : +33 (8)20 320 363
http://www.ovh.com/

Conception et réalisation :
Multistud/Studio le Chalet
61, Boulevard Maurice Berteaux
95110 Sannois
Téléphone : +33 (8)20 200 258
http://www.multistud.fr/

2) DROITS D'AUTEUR

Ce site est la propriété de la société AbTime et est composé en totalité du contenu fourni par abtime.fr. Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d'auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur.
Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
Vous pouvez télécharger du contenu de ce site à des fins uniquement personnelles ou non-commerciales, sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d'auteur et indications de propriété intellectuelle.

3) LICENCE

En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à abtime.fr sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d' utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.

4) LISTE DE DIFFUSION

abtime.fr s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs.
abtime.fr ne contrôlera, ne changera ni ne divulguera les informations concernant votre personne et votre adresse de courrier électronique sans votre permission, à moins que abtime.fr ait des raisons acceptables de croire qu'une telle action serait nécessaire afin de respecter les obligations ou les procédures juridiques afin d'agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs ou des tiers.
Par la présente, vous autorisez à abtime.fr d'utiliser les adresses de courrier électronique et/ ou autres informations personnelles identifiables afin de vous contacter dans le but de vous adresser des lettres hebdomadaires par courrier électronique. Si, à tout instant, vous ne désirez plus être contacté(e) pour les raisons mentionnées ci-dessus, veuillez adresser un courrier electronique à
abtime.fr, Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous vous serez renvoyé sur notre formulaire pour nous ecrire.

5) JURIDICTION

Ces conditions générales d'utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit francais.
Vous et abtime.fr acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Pontoise. Si une des clauses de ces conditions générales d'utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l'intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale.
L'omission de abtime.fr de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l'application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par abtime.fr.
Vous et abtime.fr acceptent que toute poursuite dont l'origine provient de ces conditions générales d'utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d'origine de cette poursuite; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.